Nationalité française : l'évolution tumultueuse du droit du sol et du droit du sang

Le droit du sol et le droit du sang ont façonné l'attribution de la nationalité française à travers l'histoire. Retour sur cette prérogative aussi mouvementée que singulière.

La France est connue comme un pays de droit du sol mais cette tradition médiévale, réhabilitée au milieu du XIXe, a fluctué au cours de son histoire. La nationalité française repose en réalité sur une combinaison du droit du sang et du sol.

Du "jus soli" à la "qualité de Français"

Au Moyen-Âge, l'individu appartient au propriétaire de la terre où il est né: c'est l'application du "jus soli" (droit du sol).

En 1515, un arrêt du Parlement introduit le droit du sol en matière d'héritage : tout résident né en France peut hériter, même de parents étrangers. Seul le roi peut délivrer des "lettres de naturalité" pour transformer les "aubains" (étrangers vivant sur le territoire) en "régnicoles" (sujets).

Avec la Révolution de 1789, les sujets du roi deviennent des citoyens avec des droits et des devoirs. "Pour la première fois, le Français est défini", explique Patrick Weil dans son enquête de référence sur l'histoire de la nationalité française (2002). "À cette date le mot même de nationalité n'existe pas". On parle de "qualité (...)